Témoignage transgenre en dessin animé
Les images dont les droits d’auteur appartiennent leurs ayants droit, sont autorisées par la loi à être reproduite sous la forme d’une courte citation dans le but exclusif de présenter une information immédiate et en relation directe avec cette dernière, conformément aux articles L122-5 3° a), L122-5 9° et L211-3 3° du Code de la propriété intellectuelle.
Copyright Disclaimer Under Section 107 of the Copyright Act 1976, allowance is made for « fair use » for purposes such as criticism, comment, news reporting, teaching, scholarship, and research. Fair use is a use permitted by copyright statute that might otherwise be infringing. Non-profit, educational or personal use tips the balance in favor of fair use.
